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Vous êtes ici : Site Professionnel > Orientation et Parcours > Accompagnement des publics spécifiques > Publics étrangers

Accueillir et accompagner les personnes étrangères


La question de l’accueil des personnes venues des quatre coins du monde interroge notre système d'orientation tout au long de la vie : quelles structures d’accueil ? Quelles voies d’insertion possibles ?  Et dans quelles conditions ?

La sémantique, la législation, les différentes  politiques définissent l’encadrement de situations variées.  
Les contenus ci-dessous tentent d’apporter un éclairage sur une thématique qui nécessite des prises en charge adaptées.

Migrant, réfugié, demandeur d'asile, apatride : quelques définitions

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  • Un migrant, selon la définition de l’ONU, est une personne née dans un pays et qui vit dans un autre pays pour une durée supérieure à un an, quelles qu’en soient les raisons. C’est une catégorie générale à laquelle appartiennent notamment les réfugiés, mais aussi les étudiants étrangers ou les travailleurs venus d’autres pays, par exemple.
     
  • Un réfugié est une personne à qui un pays d'accueil accorde une protection en raison des risques de persécution qu'elle encourt dans son pays d'origine du fait de son appartenance à un groupe social ou ethnique, de sa religion, de sa nationalité ou de ses opinions politiques et ce en application de la convention de 1951 relative au statut des réfugiés. 
     
  • Un demandeur d'asile est une personne ayant fui son pays parce qu'elle y a subi des persécutions ou craint d'en subir. Sa demande de statut de réfugié n'a pas encore fait l'objet d'une décision définitive.
     
  • Un apatride est une personne qu'aucun Etat ne considère comme son ressortissant par application de sa législation. Vidéo explicative ci-dessous produite par la UNHCR
L'OFPRA (Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides) statue sur les demandes d'asile et d'apatridie. Guide des procédures à l'OFPRA 

 

Mineurs Non Accompagnés

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  • Un mineur est considéré comme non accompagné lorsqu'aucune personne majeure n'en est responsable légalement sur le territoire national ou ne le prend effectivement en charge et ne montre sa volonté de se voir durablement confier l'enfant, notamment en saisissant le juge compétent. Article 1 de l'arrêté du 17 novembre 2016 relatif aux modalités de l'évaluation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille. 
    Les Mineurs Non Accompagnés relèvent de la protection de l'enfance.

  • 17 022 personnes déclarées mineures non accompagnées entre le 1er janvier et le 31 décembre 2018 ont été portées à la connaissance de la cellule de la Mision Mineurs Non Accompagnés. La cellule nationale ne comptabilise que les personnes dont la minorité et l'isolement familial ont été reconnus sur décision de l'autorité judiciaire. Les situations des personnes en cours d'évaluation ne sont pas prises en compte dans le calcul des effectifs. Après l'augmentation record de 85% en 2017, l'accroissement pour l'année 2018 est de 14%. (Source : rapport annuel d'activité 2018 Mission Mineurs Non Accompagnés)

En savoir plus

Accueil et parcours d'intégration

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Le contrat d’intégration républicaine

Depuis la  loi du 7 mars 2016, chaque étranger souhaitant s’installer durablement sur le territoire français peut bénéficier d’un « contrat  d’intégration républicaine ».
Ce contrat a été renforcé avec des formations doublées et un nouveau volet emploi à partir du 1er mars 2019.
 
Téléchargez l'infographie 

Formations
 
 
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Structures relais

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Associations, structures d'accueil...


Différentes structures peuvent aider aux démarches administratives, conseiller pour une formation ou un projet professionnel, etc. 
Voici une sélection, non exhaustive, de ce type de structures :

  • Centres d'accueil de demandeurs d'asile - CADA offrent aux demandeurs d’asile un lieu d’accueil pour toute la durée de l’étude de leur dossier de demande de statut de réfugié. Cet accueil prévoit leur hébergement, ainsi qu’un suivi administratif (accompagnement de la procédure de demande d’asile), un suivi social (accès aux soins, scolarisation des enfants, etc.) et une aide financière alimentaire. Les CADA sont en général gérés par des associations ou des entreprises.
  • La Cimade, accompagne les personnes étrangères dans la défense de leurs droits, agit auprès des personnes enfermées et se mobilise pour témoigner. En Auvergne-Rhône-Alpes, la Cimade propose : 
    • Des permanences juridiques.
    • Des ateliers socio-linguistiques.
  • Entraide Pierre Valdo. L’Association Entraide Pierre Valdo gère depuis plus de 40 ans de nombreux établissements et activités dans le champ de l’accueil, l’hébergement, l’accompagnement et l’insertion sociale et professionnelle :
    • À destination du public migrant, demandeur d’asile et bénéficiaire de la protection internationale.
    • En faveur de l’inclusion, du logement et de l’hébergement des personnes défavorisées.
    • Au bénéfice de l’enfance (loisirs et protection de l’enfance).
  •  Forum réfugiés - Cosi. Association qui a des missions auprès des demandeurs d'asile (premier accueil, hébergement, présence d'un tiers à l'OFPRA), des réfugiés (programmes d'intégration, programme de réinstallation, hébergement) et des mineurs non accompagnés (mise à l'abri et évaluation, accompagnement dans la demande d'asile). Les actions de Forum Réfugiés comprennent également :
    • L'accompagnement juridique en centre de rétention adminitrative. 
    • Un service formation et documentation. 
    • Un centre de santé qui vient en aide aux personnes exilées en souffrance psychique et aux victimes de violences intentionnelles et de torture. 
    • Le playdoyer et la sensibilisation. 
  • France terre d'asile. Gère de nombreux centres d'accueil pour demandeurs d'asile et réfugiés. Les demandeurs d'asile y sont hébergés et bénéficient d’un accompagnement social, juridique et administratif. Elle assure également :
    • L'accueil et d'orientation auprès des mineurs non accompagnés.
    • Des formations sur les thèmes du droit d’asile en France et en Europe, de l’accompagnement psychologique et social des demandeurs d’asile et des réfugiés et de l’insertion professionnelle des réfugiés. France terre d'asile propose également un MOOC "Ensemble en France" pour les étrangers sur les valeurs et principes républicains. Une cinquantaine de vidéos sont traduites en 7 langues.
    • La conduite de projets d’insertion professionnelle des réfugiés et migrants.
    • Une aide à l'exercice des droits des personnes placées en centre de rétention administrative.
       
  • InfoMIE, Centre de ressources en ligne sur les mineurs isolés étrangers. Propose :
    • Une plateforme et un centre de ressources en ligne.
    • Une Lettre InfoMIE avec les actualités sur la thématique des mineurs non accompagnés.
    • De favoriser la création des liens entre acteurs et experts dans le domaine des mineurs non accompagnés, mutualiser les expériences professionnelles et élaborer un guide de bonnes pratiques...
    • Une liste de diffusion et de discussion.
       
  • Solidarités nouvelles face au chômage accompagne des chercheurs d’emploi grâce à un réseau de bénévoles.
     
  • SINGA est une association qui propose de contribuer à la création d’une économie de l’asile dans laquelle les nouveaux arrivants contribuent à l’économie, à l’innovation et au lien social. Elle accompagne les entrepreneurs réfugiés depuis 2013.
     
  • HOPE Hébergement, orientation, parcours vers l'emploi. Il s'agit d'un programme destiné aux réfugiés. 
     
  • En lien avec HOPE, l'Opcommerce lance le programme AIRE : Accompagnement Insertion Réfugiés Emploi
     
  • CeCler propose PIETRA , la plateforme d'intermédiation professionnelle, destinées à accompagner les réfugiés et les entreprises du territoire puydômois.

Reconnaissance des diplômes et de l'expérience professionnelle

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Reconnaissance de diplômes 



ENIC-NARIC France est le centre français d'information sur la reconnaissance académique et professionnelle des diplômes.
Il établit des attestations pour les diplômes, les études et les formations obtenus à l'étranger.
Le coût de l'attestation est de 70 €.
Pour en savoir plus :
Téléchargez l'infographie  

Exercice d’une profession en France 

Le centre ENIC-NARIC France informe sur les procédures à suivre pour exercer une profession réglementée et oriente, si besoin, vers les autorités qui autorisent l’exercice de la profession visée.
Pour en savoir plus : l'Annuaire des professions règlementées

VAE 

Toute personne, quel que soit son âge, sa nationalité, son statut et son niveau de formation, qui justifie d’au moins 1 an d’expérience en rapport direct avec la certification visée, peut prétendre à la VAE.
Pour en savoir plus : Le portail de la VAE
Le centre ENIC-NARIC France délivre également des attestations de reconnaissance d’études ou de formation à l’étranger.
 
 
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Veille

 
  • 1 000 validations des compétences professionnelles pour l'emploi des primo-arrivants
    23 juin 2020
    Le programme 1000 validations des compétences professionnelles pour l'emploi des primo-arrivants est financé par le Plan d'investissement dans les compétences (PIC). Il a été lancé par le comité interministériel à l'immigration et à l'intégration (CIII) du 5 juin 2018. Sa mise en oeuvre a été confiée à l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa). Le programme a pour objectif de proposer à 1 000 primo-arrivants de faire reconnaitre et valoriser leurs compétences acquises dans leur pays d'origine. Il permet aux candidats d'obtenir, selon leurs compétences et leur niveau de maitrise de la langue française :  un titre professionnel du ministère du Travail grâce à une validation des acquis de l'expérience (VAE) ;  ou un ou plusieurs blocs de compétences d'un titre du ministère professionnel du Travail grâce à une VAE ;  ou une reconnaissance des savoir-faire professionnels, pour les personnes ne disposant pas des prérequis nécessaires pour accéder à la VAE. Afin de s'adapter aux besoins spécifiques des primo-arrivants, ce dispositif bénéficie de deux expérimentations permettant un aménagement de la procédure de validation des acquis de l'expérience : 1. L'acquisition des certificats de compétences professionnelles par la VAE Ce volet expérimental vise à favoriser la reconnaissance des qualifications, via l'obtention d'un ou plusieurs blocs de compétences d'un titre professionnel du ministère du Travail. L'objectif de cette expérimentation est d'analyser l'impact de la validation de blocs de compétences sur la reprise d'emploi et l'évolution professionnelle des candidats. Il s'agit également de tester les conditions dans lesquelles la validation des acquis de l'expérience par blocs de compétences peut représenter un levier pour l'accès à la certification professionnelle. Ce volet relève de l'article 9 de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, qui permet ainsi de déroger au droit commun. Il est complété par l'arrêté du 21 novembre 2019 qui précise le cahier des charges de l'expérience ayant pour objet l'acquisition d'un ou plusieurs blocs de compétences. 2. Une procédure dérogatoire de demande de recevabilité sans justificatif : l'évaluation des compétences et aptitudes professionnelles (ECAP) Le droit commun impose aujourd'hui la constitution d'un dossier de recevabilité contenant un formulaire de candidature, des documents justifiant de la durée des activités exercées par le candidat, les certifications ou parties de certifications professionnelles obtenues et les attestations de formations suivies. Afin de garantir l'équité de traitement entre le public auquel il est demandé des justificatifs et le public concerné par le programme, dont une partie ne sera pas en mesure de fournir l'ensemble des pièces justificatives attendues, une prestation spécifique et élargie sera proposée, visant à compenser l'absence de justificatif par une analyse approfondie de l'expérience du candidat et une série de questionnaires et d'entretiens visant à confirmer la réalité de l'expérience acquise telle que décrite par le candidat. L'objectif est de garantir un niveau équivalent des candidats sortant de la procédure de recevabilité différenciée. De plus, le dispositif bénéficie d'une procédure raccourcie, de la décision de recevabilité jusqu'au jury d'évaluation, d'une durée maximum de huit mois, contre les douze mois habituels. A qui s'adresse ce dispositif ? Le programme s'adresse aux primo-arrivants en recherche d'emploi, ayant au minimum un niveau de maitrise de la langue française A1 du cadre européen commun de référence pour les langues. Sont considérés comme primo-arrivants les ressortissants de pays tiers (hors Union européenne, espace économique européen et Confédération helvétique) qui se trouvent en situation régulière sur le territoire national depuis moins de cinq ans, signataires du contrat d'intégration républicaine. Recrutement des candidats : Les candidats sont recrutés en fonction de leurs compétences renseignées dans le cadre de la signature du contrat d'intégration républicaine et des besoins en emplois exprimés sur les territoires. L'objectif est de parvenir à une mise en adéquation entre les compétences des personnes ciblées, leurs aspirations et les besoins des entreprises. Pour tout renseignement, contacter une agence Pôle emploi. .
  • La Daaen complète son offre avec les formations de français à distance
    26 mai 2020
    La cartographie développée par les Carif-Oref permet à ceux qui accompagnent les étrangers dans leur parcours d'intégration et aux étrangers eux-mêmes de connaître rapidement les offres de proximité disponibles mais aussi les formations dématérialisées. « La diversité des formations peut être une vraie richesse et un facteur de résilience, comme pendant cette crise, et non un facteur de complexité. » Pouvez vous présenter la Daaen et votre fonction ? La Direction de l'Accueil, de l'Accompagnement des Etrangers et de la Nationalité est chargée de la politique d'intégration des primo-arrivants, c'est-à-dire des étrangers bénéficiaires d'un premier titre de séjour en France et ayant vocation à s'y établir durablement, venus dans le cadre de l'immigration familiale, pour travailler, ou en qualité de réfugiés. Le parcours d'intégration républicaine vise à leur donner les clés de l'autonomie dans la société française, dans le respect de ses valeurs. A l'autre bout du parcours, la direction est également responsable des voies d'accès à la nationalité qui relèvent du ministère de l'Intérieur : naturalisation par décret ou accès par déclaration. La direction est enfin responsable de l'équipe de la Commission interministérielle pour le logement des populations immigrées. Votre Direction pilote les actions d'apprentissage du français. Quels en sont les principaux dispositifs ? La langue est bien évidemment un facteur essentiel pour l'accès à l'autonomie, objectif de la politique d'intégration. La première « brique » de l'apprentissage linguistique est constituée par les cours dispensés en présentiel dans le cadre du contrat d'intégration républicaine (Cir). Organisés par l'Office français de l'immigration et de l'intégration (Ofii), ils visent le niveau A1. Après le Cir, l'étranger peut poursuivre son parcours vers le niveau A2, puis B1, toujours en présentiel. Nous soutenons également des Mooc permettant à chacun de compléter sa connaissance du français. Sur le territoire, nous incitons les préfets à développer des cours de français à vocation professionnelle, axés sur les métiers en tension. Vos marchés publics visent des actions de formation mixtes ou à distance. A quels enjeux répondent celles-ci ? L'enjeu essentiel est de permettre à nos publics de progresser, à leur rythme et selon les vecteurs adaptés, vers une bonne maîtrise du français. Le principe directeur est la complémentarité entre les offres : formations en présentiel et cours dématérialisés, Mooc structurés et « applis » à vocation ludique, cours à vocation générale et formations ciblées sur un secteur professionnel... La variété des modalités est un facteur d'adaptation en cas de crise. Pendant la crise du Covid-19, il est apparu essentiel de permettre à des personnes qui venaient de signer le Cir, en attente de commencer leur formation ou l'ayant déjà entamée, de ne pas souffrir de cette rupture dans leur parcours d'intégration et de continuer à progresser en français. L'Ofii a ainsi développé une version dématérialisée de ses formations, qui permet à de continuer les modules à distance. Durant cette période, nous avons également lancé le Mooc « Vivre et accéder à l'emploi » : déjà une réussite en nombre de connexions ! Comment le réseau des Carif-Oref vient- il en appui pour informer sur l'offre ? Il est en effet fondamental que les formations trouvent leurs publics. A ce titre, l'outil de cartographie développé par les Carif-Oref permet à ceux qui accompagnent les étrangers dans leur parcours d'intégration (institutions, collectivités, etc.), et aux étrangers eux-mêmes, de connaître rapidement les offres de proximité disponibles, et de prendre connaissance en un coup d'oeil des formations proposées. Déjà répertoriées, les formations dématérialisées accessibles de partout nous incitent à renforcer la réflexion sur l'exhaustivité et leur visibilité dans le contexte actuel. La mise en place d'une offre linguistique de qualité au bénéfice du public étranger suppose à la fois de la diversité (supports, acteurs, approches, rythmes, etc.), de la complémentarité pour que les parcours s'enchaînent bien en fonction des objectifs de chacun, et de la cohérence, pour une vision d'ensemble au niveau national et sur les territoires. Ainsi, la diversité des formations peut être une vraie richesse et un facteur de résilience comme pendant cette crise, et non un facteur de complexité. Propos recueillis par Christine Barret-Labre (mai 2020) Tags : Foad | CIR | primo-arrivant | cartographie | Défi métiers
  • Coronavirus: les jeunes réfugiés en manque d'ordinateurs
    11 mai 2020
    Président de l'association Arve réfugiés, Fernand Gannaz a lancé un appel aux dons d'ordinateurs pour les jeunes réfugiés. Pourquoi cet appel aux dons? Nous avons un certain nombre de jeunes qui sont toujours en formation durant cette période de confinement mais pour pouvoir suivre leurs cours, ils ont besoin d'internet donc de disposer d'un...
  • Protection de tous les mineurs non accompagnés (...)
    8 avril 2020
    8 avril 2020 | 01 55 82 88 20 | fdsp@cgt.fr
  • [Focus] Expérimentation dans le Haut Bugey : Parcours inclusif « Filière Bois / FLE » pour primo-arrivants
    6 avril 2020
    Sous l'impulsion de la DIRECCTE et de la DDCS de l'Ain, différents partenaires : direction territoriale Pôle Emploi de l'Ain, branche professionnelle, Alfa3a, employeurs, Mobil'emploi, MFR, OPCALIA, ECRIT01 se sont mobilisés, ont constitué un groupe de travail afin de co-construire une réponse formative au regard d'un besoin en main d'oeuvre lié aux métiers du bois. Chaque structure a mis son expertise au service de cette action expérimentale et a su trouver des solutions pour surmonter les difficultés rencontrées (au regard de la mobilité, de l'hébergement par exemple). Les étapes de ce parcours ont été :  Sourcing /Envoi de la fiche action à l'ensemble des prescripteurs (DIRECCTE) : PRIR, centres d'hébergement asile et réfugiés, OFII, service public de l'emploi une interlocutrice unique a ...
  • Coronavirus : en Seine-et-Marne, le Préfet "mobilise les réfugiés" pour aider les agriculteurs
    6 avril 2020
    07h55, le 01 avril 2020 , modifié à 07h58, le 01 avril 2020 1:31 56 réfugiés se sont portés volontaires pour aider les maraîchers à faire leur récolte. (Photo d'illustration) © AFP Pour venir en aide aux maraîchers de son département, le Préfet de Seine-et-Marne, Thierry Coudert a décidé de proposer à des réfugiés d'aller participer aux récoltes. Une cinquantaine de personnes en règle se sont portées volontaires et seront donc embauchées en CDD, comme les saisonniers habituels. Le ministre de l'Agriculture, Didier Guillaume, avait appelé la semaine dernière "ceux qui n'ont plus d'activité" à rejoindre "la grande armée de l'agriculture". Ni une ni deux, le Préfet de Seine-et-Marne s'est exécuté. Lundi soir, c'est via Twitter que Thierry Coudert a appelé les réfugiés "en renfort" des agriculteurs de son département, qui se retrouvent notamment en manque de main d'oeuvre à cause du confinement anti-coronavirus. >> Coronavirus : suivez en direct l'évolution de la situationDes réfugiés volontaires"Mobiliser les réfugiés." Derrière cette injonction au ton militaire, c'est bel et bien des contrats de travail que le Préfet propose aux réfugiés volontaires pour venir en main aux maraîchers de son département qui "peinent à recruter alors que se profile dans quelques jours le ramassage des fruits et légumes en terre (notamment des fraises et des asperges)". Deux conditions sont nécessaires pour pouvoir participer à cette opération : avoir ses papiers en règle et être volontaire.  Préfet de Seine-et-Marne (@Prefet77) March 30, 2020C'est le cas de Zabiullah, qui n'a pas hésité une seconde. "Quand je suis arrivé ici, je n'avais rien. Le gouvernement français m'a aidé et maintenant j'ai des papiers, et je peux vivre en France. Donc c'est à mon tour d'aider. Je veux travailler, pour rendre la pareille", affirme au micro d'Europe 1 ce réfugié venu d'Afghanistan. Des CDD rémunérés au SMICAu total, ce sont 56 réfugiés qui seront embauchés en CDD, comme les saisonniers habituels, et rémunérés à hauteur du SMIC. Les associations de soutien aux réfugiés, elles, n'y voient que du positif : "Certains étaient en attente d'une activité professionnelle, ou dans des démarches pour travailler leur insertion lorsque tout s'est arrêté [à cause du confinement]", rappelle Delphine Leclerc, coordinatrice d'un centre d'hébergement près de Melun. "Avoir cette opportunité est donc un plus."Pour Zabiullah, ce sera même un rappel des récoltes de "carottes et de tomates" qu'il faisait plus jeune avec son grand-père, près de Kaboul. Même si, en Seine-et-Marne, il va falloir encore patienter quelques semaines avant que cela ne commence véritablement.
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