Accès direct au contenu | Accès direct au menu

Mot de passe oublié ?

Créer un compte

+
VISITER LE SITE GRAND PUBLIC
Site Côté Formations

Le site des professionnels
orientation, formation, emploi

+

Le site des professionnels
orientation, formation, emploi


Vous êtes ici : Site Professionnel > Mentions légales

Mentions Légales

        
Le CARIF OREF Auvergne Rhône Alpes ne peut être tenu responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L'internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d'interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.

Édition/conception


Editeur du site www.via-competences.fr

Via Compétences, CARIF OREF Auvergne-Rhône-Alpes-
Hôtel de région- 59 Bd Léon Jouhaux- CS90706- 63050 Clermont-Ferrand
Tel 04 26 73 51 77
Mail : contact@via-competences.fr
Numéro SIRET 130 023 328 000 37
Propriétaire : Via Compétences, CARIF OREF Auvergne-Rhône-Alpes
Animation éditoriale, édition, gestion et mise à jour : Via Compétences, CARIF OREF Auvergne-Rhône-Alpes
Responsable publication : Didier GALLO
Délégué à la protection des données : données.personnelles@via-competences.fr


Réalisation technique/Charte graphique

Portail Via Compétences : KOSMOS-8 rue Kervégan, 44000 Nantes, www.kosmos-education.com/
Ma région mon orientation Initiatives : KOSMOS- 8 rue Kervégan, 44000 Nantes, www.kosmos-education.com/
Outils de veille et ressources documentaires : PMB services-ZI de Mont sur Loir – 72500 Montval-sur-Loir- https://www.sigb.net/
CertifAUra : ONISEP
Professionnalisation:  Conception, Développement, Création graphique pour la solution  DEFI Informatique, Rue des Pyrénées - ZI Abos Tarsacq 64360 ABOS
Plate forme de formation à distance: Moockie: PIMENKO- 11 rue de l’Annonciade 69001 Lyon


Photos et Icônes : Pexels-Pixabay-Adobe Stock, Icons 8
Fonds de carte : IGN


Hébergeurs :

Portail Via Compétences : SMILE 20 rue des Jardins 92600 Asnières-sur-Seine- www.smile.eu
Ma région mon orientation Initiatives : SMILE - 20 rue des Jardins 92600 Asnières-sur-Seine- www.smile.eu
Outils de veille et ressources documentaires : PMB services-ZI de Mont sur Loir – 72500 Montval-sur-Loir- https://www.sigb.net/
CertifAura : SMILE 20 rue des Jardins 92600 Asnières-sur-Seine- www.smile.eu

Politique générale de la plateforme https://www.via-competences.fr, et de ses applicatifs web


Objet

Le présent site a pour objectif d’informer le grand public, les professionnels et les médias. En vous connectant https://www.via-competences.fr, vous acceptez, sans restriction ni réserve la politique de la plateforme Via Competences.fr ainsi que la politique générale de Via Compétences relative à ses plateformes et applicatifs Web


Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail


Propriété intellectuelle

Le site web www.via-competences.fr est protégé au titre des dispositions relatives au droit d’auteur défini à l’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle et au titre des dispositions relatives aux bases de données définies aux articles L.341-1 et suivants du même code. Via Compétences, le CARIF OREF Auvergne-Rhône-Alpes est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les éléments qui composent le site. A l’exception des dispositions prévues à l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle du site, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Via Compétences constitue un acte de contrefaçon, sanctionné au titre des articles L.335-2 et L.335.3 du même code.

Ergonomie

Ce site développé en responsive design est compatible avec tous vos appareils (ordinateur de bureau, tablette, smartphone).
Pour utiliser le site dans les meilleures conditions, nous vous recommandons d'utiliser un navigateur récent.


Règles d’utilisation

L’utilisation du site www.via-competences.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Les contenus (textes, cours, photos, vidéos, etc.) diffusés sur ce site ne peuvent être utilisés qu’à des fins strictement personnelles. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.


Limitations contractuelles sur les données techniques

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Via Compétences, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le site www.via-competences.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
Via Compétences ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet www.via-competences.fr et résultant soit de l’utilisation d’un matériel inapproprié soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Via Compétences ne pourra être tenu responsable des difficultés d’utilisation du site lié à un matériel ancien ou dont le navigateur n’a pas été mis à jour.


Limitation de responsabilité quant aux contenus

Via Compétences agit en tant qu’éditeur du site. Via Compétences s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée. Via Compétences ne garantit toutefois ni l’exhaustivité, ni la mise à jour pour les informations présentes sur le site  www.via-competences.fr. S'agissant des textes normatifs reproduits sur le site, seule la version publiée au Journal officiel fait foi.
Via Compétences ne pourra être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site www.via-competences.fr et de ses applicatifs web


Responsabilité des utilisateurs

L’ensemble du matériel et des logiciels nécessaires à l’accès et à l’utilisation du site est à votre charge. Vous êtes donc responsable du bon fonctionnement de votre matériel et de son accès à internet. L’usage des contenus mis à disposition sur le site relève de votre seule responsabilité. Les faits ou les actes que vous seriez amené à accomplir en considération de ces informations ne sauraient engager d’autre responsabilité que la vôtre.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas e virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.


Logos

Les logos Via Compétences ainsi que les logos des applicatifs web et outils de Via Compétences (MaRegion mon orientation Initiatives, Moockie, Linkpro,…)  ne peuvent être modifiés - proportions, couleurs, éléments, constituants - et sujets à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Les logos ne peuvent être utilisés et associés qu'aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être utilisés que pour illustrer des relations avec le CARIF OREF Auvergne-Rhône-Alpes ou des actions de sponsorings et partenariat dûment établies.
Quel que soit le cas d'espèce, le CARIF OREF Auvergne-Rhône-Alpes se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de ses logos pour assurer leur utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts du CARIF OREF Auvergne-Rhône-Alpes.
Les conditions susmentionnées s'appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l'utilisation du logo dans tout autre document. Le CARIF OREF Auvergne-Rhône-Alpes se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation de ses logos à tout moment et sans préavis


Etablissement de liens vers le site www.via-competences.fr

Le CARIF OREF Auvergne-Rhône-Alpes autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers sa plateforme site www.www.via-competences.fr et les applicatifs web de cette plateforme  pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Dans tous les cas, le CARIF OREF Auvergne-Rhône-Alpes se réserve le droit de demander la suppression d'un lien s'il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.


Liens vers des sites tiers depuis le site www www.via-competences.fr

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de la plateforme  www.via-competences.fr  en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles, et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité du CARIF OREF Auvergne-Rhône-Alpes quant à leur contenu, aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés


Litiges

L’utilisation de www.via-competences.fr est soumise au droit français. Il en est ainsi tant pour les règles de fond que pour les règles de forme. En cas de litige relatif aux conditions d’utilisation de www.via-competences.fr, les parties tenteront de régler le litige à l’amiable. A défaut de règlement amiable, tout litige relatif à l’acceptation, l’exécution ou l’interprétation des présentes relèvera de la compétence des juridictions françaises.

Vous souhaitez soumettre une actualité ou une action de découverte métiers, emprunter des ressources ou gérer vos newsletters ? Connectez-vous :
Mon compte
Site Côté Formations

VISITER LE SITE GRAND PUBLIC