Publication de la V2 du Vade-mecum CFA

Ce document publié dans sa version initiale en 2021, est créé par le collectif des 11 Opérateurs de compétences (Opco), et a pour objectif de fluidifier, simplifier et harmoniser la gestion administrative et le traitement des contrats d'apprentissage.

Une nouvelle version a été publiée en février 2024.

Publié le 12 mars 2024

Ce Vade-mecum a été révisé notamment pour répondre aux évolutions réglementaires mises en œuvre depuis 2021 ; l'intégration du nouveau Cerfa, ou des nouvelles procédures de la DGEFP ; donner des réponses pratiques et mobilisables immédiatement au CFA dans leur quotidien ; enfin, apporter des précisions dans les procédures métiers.

Ce document met en avant également des points importants d'évolution notamment :

au sujet du financement du contrat d'apprentissage (les niveaux de prise en charge (NPEC) ; des périodes d'exécution du contrat) ;
du suivi et du dépôt du contrat (le CERFA, la convention de formation) ;
de la facturation des frais pédagogiques ;
de la modification ou rupture du contrat d'apprentissage.

V2 du Vade-mecum CFA

Retrouvez sur le site de l'Opco Atlas, la version publiée en février 2024

Consultez le Vade-mecum

Pour aller plus loin

Retrouvez sur le site de Via Compétences, la page dédiée au contrat d'apprentissage et sa gestion
Consultez le Guide des Opco pour connaître les prises en charge des Opco sur le site de Via Compétences