Publication de la V2 du Vade-mecum CFA

Ce document publié dans sa version initiale en 2021, est créé par le collectif des 11 Opérateurs de compétences (Opco), et a pour objectif de fluidifier, simplifier et harmoniser la gestion administrative et le traitement des contrats d'apprentissage.

Une nouvelle version a été publiée en février 2024.

Publié le 12 mars 2024

Ce Vade-mecum a été révisé notamment pour répondre aux évolutions réglementaires mises en œuvre depuis 2021 ; l'intégration du nouveau Cerfa, ou des nouvelles procédures de la DGEFP ; donner des réponses pratiques et mobilisables immédiatement au CFA dans leur quotidien ; enfin, apporter des précisions dans les procédures métiers.

Ce document met en avant également des points importants d'évolution notamment : 

  • au sujet du financement du contrat d'apprentissage (les niveaux de prise en charge (NPEC) ; des périodes d'exécution du contrat) ; 
  • du suivi et du dépôt du contrat (le CERFA, la convention de formation) ; 
  • de la facturation des frais pédagogiques ; 
  • de la modification ou rupture du contrat d'apprentissage.

V2 du Vade-mecum CFA

Retrouvez sur le site de l'Opco Atlas, la version publiée en février 2024

Consultez le Vade-mecum

Pour aller plus loin

Actualités

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Innover en pédagogie est-il encore possible ? Comment s’y prendre ?

Pour former, transmettre des connaissances, développer des compétences, que diriez-vous d’envoyer des messages courts et ciblés pour renforcer l'apprentissage, en somme, tester le SMS learning ? À moins que vous ne préfériez l’idée de mettre en œuvre des simulations globales, virtuelles ou non, où chacun jouerait un rôle dans un univers qu’il construirait lui-même, devenant acteur apprenant et non plus seulement apprenant ? Ou peut-être que ce qui vous séduira le plus sera le modèle des Écoles de Production, où c’est en répondant à de véritables commandes d’entreprises que l’on apprend ?
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VAE : missions des AAP et dossier de faisabilité précisés

Un nouvel arrêté, publié au Journal officiel du 9 juillet 2025, précise le rôle des architectes accompagnateurs de parcours (AAP) et formalise le modèle du dossier de faisabilité dans le cadre de la Validation des acquis de l’expérience (VAE). Ce texte réglementaire vient concrétiser la réforme de la VAE engagée depuis fin 2023, en apportant un cadre officiel à l’accompagnement personnalisé des candidats et à la recevabilité des demandes VAE.
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